EDEPOT39 - Commune de Chamelet.

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Date

1679-1971

Origine

Chamelet (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune de Chamelet se situe à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Chambost-Allières, à l'est par la commune de Létra, au sud par la commune de Dième et à l'ouest par la commune de Saint-Just-d'Avray.

Avant la Révolution française, Chamelet dépend de l'archiprêtré de L'Arbresle, de l'élection de Villefranche et de la justice de la châtellenie et prévôté de Chamelet.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Chamelet a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 28 mai 2024.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chamelet comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, les registres d'arrêtés du maire ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Mode de classement

En 2024, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2024.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT39/6-EDEPOT39/38

Date

1793-1902

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT39/27-EDEPOT39/36

Date

1802-1902

1813-1822.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT39/28

Date

1813-1822