3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

Cote/Cotes extrêmes

3610W20

Date

1975-1976

Présentation du contenu

11076 - Commune de Saint-Genis-les-Ollières, construction de vestiaires au stade municipal, lieu-dit "Meginand" (1975) ; 11087 - Commune de Gleizé, construction de 2 classes, d'une salle de gymnastique et d'une chaufferie (1975) ; 11112 - COURLY, construction d'une station relais de pompage, gare de Crépieux à Rillieux-la-Pape (1975) ; 11185 - Hospices civils de Lyon, construction d'une cuisine et d'une chaufferie à l'hôpital des invalides, 136 rue commandant Charcot à Lyon 5 (1975) ; 11245 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction d'un centre social, rue Perret à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1975) ; 11437 - COURLY, construction d'un gymnase et d'une piscine au Lycée du Parc, boulevard Stalingrad à Lyon 6 (1976) ; 11517 - Hospices civils de Lyon, extension du centre Livet, 8 rue des Margnolles à Caluire (1975) ; 11539 - Ville de Villefranche-sur-Saône, construction d'un foyer des jeunes, rue Pierre Guillermet (1975) ; 11627 - Commune de Saint-Genis-Laval, construction de la maison des jeunes, rue des Collonges (1975) ; 11639 - Commune de Sérézin-du-Rhône, construction d'un garage pour véhicules incendie, rue du Ternay-la croix des Rameaux (1975).