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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
11076 - Commune de Saint-Genis-les-Ollières, construction de vestiaires au stade municipal, lieu-dit "Meginand" (1975) ; 11087 - Commune de Gleizé, construction de 2 classes, d'une salle de gymnastique et d'une chaufferie (1975) ; 11112 - COURLY, construction d'une station relais de pompage, gare de Crépieux à Rillieux-la-Pape (1975) ; 11185 - Hospices civils de Lyon, construction d'une cuisine et d'une chaufferie à l'hôpital des invalides, 136 rue commandant Charcot à Lyon 5 (1975) ; 11245 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction d'un centre social, rue Perret à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1975) ; 11437 - COURLY, construction d'un gymnase et d'une piscine au Lycée du Parc, boulevard Stalingrad à Lyon 6 (1976) ; 11517 - Hospices civils de Lyon, extension du centre Livet, 8 rue des Margnolles à Caluire (1975) ; 11539 - Ville de Villefranche-sur-Saône, construction d'un foyer des jeunes, rue Pierre Guillermet (1975) ; 11627 - Commune de Saint-Genis-Laval, construction de la maison des jeunes, rue des Collonges (1975) ; 11639 - Commune de Sérézin-du-Rhône, construction d'un garage pour véhicules incendie, rue du Ternay-la croix des Rameaux (1975).
Mots clés lieux
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