404J - Affiches administratives

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Cote/Cotes extrêmes

404J 1-404J158

Date

1623-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Caractéristiques physiques

PAPIER

NOIR ET BLANC

Dimensions

Les dimensions s'entendent hauteur par largeur.

Origine

Producteur inconnu

Histoire de la conservation

Ces affiches ont pour la plupart été extraites de dossiers, sans que la trace de la cote d'origine ait été conservée. Quelques affiches ont également fait l'objet d'un don ou d'un achat.

Présentation du contenu

La sous-série 404J est composée d'affiches administratives isolées, aux origines, formats, dates et techniques très divers. Les affiches ayant un caractère iconographique sont cotées en sous-séries 12Fi et 13Fi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucun document, y compris leur éventuel doublon, n'a été éliminé.

Accroissements

Sous-série ouverte destinée à accueillir d'autres affiches du même type et donc amenée à s'accroître.

Conditions d'accès

Les affiches de la sous-série 404J sont librement communicables uniquement sous leur version numérisée.

Conditions d'utilisation

Les affiches de la sous-série 404J sont librement reproductibles et réutilisables sous réserve de la mention de leur référence et du service des Archives départementales du Rhône.

Documents en relation

Archives du Rhône

 

12Fi - Affiches de dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm

 

13Fi - Affiches de dimensions égales ou inférieures à 24 x 30 cm

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

404J126

Date

mercredi 14 novembre 1792

Importance matérielle

1 pièce.

Dimensions

52x43 cm

Modalités d'entrées

Don de M. André Chavel, le 9 janvier 2024.

Présentation du contenu

Cette liste concerne les personnes qui, aux termes de la loi du 8 avril 1792, ne résidant pas dans l'étendue du Département de Rhône et Loire, sont censées Emigrées, n'ayant pas justifié légalement de leur résidence en France ; avec la désignation des biens qu'elles possèdent.

 

Fait en Directoire, à Lyon, dans la séance publique du 14 novembre 1792, l'An 1er de la République française. Signé : Gonon S. F., secrétaire général.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Bords et coins abimés. Déchirures. Pliures. Taches.

Mots clés matières