1442W - Préfecture du Rhône - Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement

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Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

Cote/Cotes extrêmes

1442W 1-1442W27

Date

1962-1982

Importance matérielle

2.50 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 30/09/1982

Présentation du contenu

1442 W 1-7 : Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC), comptes-rendus de séance (1967-1981). 1442 W 8-10 : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), hôpitaux ; logements ; toxicomanie ; éducations; subventions (1964-1982). 1442 W 11 : Direction départementale de l'équipement (DDE) et Direction départementale de l'agriculture (DDA), fonctionnement (1964-1973). 1442 W 12 : Logements, loyers (1982). 1442 W 13-23, 25 : Direction départementale de l'équipement, rapports au Conseil Général ; travaux ; voirie (1967-1982). 1442 W 24 : Port pétriolier de Givors, navigation (1976-1979). 1442 W 26-27 : Transports, Transports en commun de la région lyonnaise (TCRL) ; SNCF (1962-1978).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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