5614W - Département du Rhône - Suivi des familles par les travailleurs sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

5614W 1-5614W77

Date

2006-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

7,8 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 2

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon : 10/10/2023

A noter : ce versement a été collecté par l'Unité archives de la Métropole en 2019 puis traité par ce service en 2021.

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5614W/1-5614W/43

Date

2006-2012

Cote/Cotes extrêmes

5614W/4-5614W/23

Date

2011

Leo-Marq.

Cote/Cotes extrêmes

5614W/16

Date

2011

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2011.