3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
Cote/Cotes extrêmes
19641
Autres Cotes
3Q32/1-3Q32/2434
Date
1858-1969
Présentation du contenu
Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
20809
Autres Cotes
3Q32/1155-3Q32/2137
Date
1858-1969
Mots clés typologiques
Rive droite banlieue (RDB).
Cote/Cotes extrêmes
21716
Autres Cotes
3Q32/2051-3Q32/2137
Date
1953-1968
Présentation du contenu
Anciens bureaux de Limonest, Mornant, Neuville-sur-Saône et Vaugneray.
1er octobre-31 décembre 1957 (volume 81).
Cote/Cotes extrêmes
21744
Autres Cotes
3Q32/2078
Date
1957