6133W 1-6133W3193
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession
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Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1980-1999
Origine
Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Présentation du contenu
ATTENTION : Les déclarations de succession pour le bureau de Lyon-Nord, pour 1998 et 1999, sont manquantes.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable à l'issue d'un délai de 50 ans.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Déclarations de succession (n°2705)
Cote/Cotes extrêmes
6133W1263-6133W3193
Date
1979-1999
Année 1990
Cote/Cotes extrêmes
6133W2010-6133W2109
Date
1989-1990
Lyon 4
Cote/Cotes extrêmes
6133W2025-6133W2033
Date
1990
26/06 au 31/07/90 n°380 à 457
Cote/Cotes extrêmes
6133W2030
Date
1990