10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
00136
Autres Cotes
10C120-10C255;10C2324
Date
1693-1812
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
00281
Autres Cotes
10C252-10C253
Date
1751-1807
Mots clés typologiques
8 mai 1777-1er janvier 1807.
Cote/Cotes extrêmes
00283
Autres Cotes
10C253
Date
1777-1807
Présentation du contenu
25 février 1741-23 novembre 1759 : le nom des preneurs ainsi que la durée des baux ne sont pas indiqués dans cette table comme c'est habituellement le cas. Voir 10 C 237 (f° 51-55).