Aide à la recherche

4405W - Département du Rhône - Voirie départementale

Déplier tous les niveaux

Voirie départementale.

Cote/Cotes extrêmes

4405W 1-4405W88

Date

2002-2007

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 24/10/2008

Présentation du contenu

Dossiers de marchés soldés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Tri sélectif à l'issue de la durée d'utilité administrative.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, ADMINISTRATION GENERALE, COLLECTIVITE LOCALE, DEPARTEMENT, EQUIPEMENT, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés collectivités

DEPARTEMENT DU RHONE

Mots clés typologiques

MARCHE PUBLIC