5711W - Voies navigables de France - Gestion du domaine fluvial et aménagements

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Cote/Cotes extrêmes

5711W 1-5711W25

Date

1938-2013

Description physique

Importance matérielle : 2,8 ml.

Origine

Voies navigables de France / Direction territoriale Rhône-Saône / Subdivision de Lyon

Modalités d'entrées

Versement du 12 février 2020.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

5711W9-5711W20

Date

1939-2013

Domaine public fluvial.

Cote/Cotes extrêmes

5711W9

Date

1941-2003

Présentation du contenu

Rhône, Quais du Rhône et de la Saône, emprise : plans (1948, s.d.). Lac Léman et barrage de Verbois, vidange et lâcher d'eau : plans, correspondance (1965-1993). Terrains, vente, cession et échange : actes administratifs, extrait des arrêtés du préfet, plans, correspondance (1979-1996, s.d.). Bac de Vernaison : rapports, notes, affiche, plans, correspondance (1941-1959). Dragage d'entretien, réalisation : note de cadrage (2003).

Mots clés matières