1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1823WM 1-1823WM55

Date

1968-1987

Importance matérielle

55 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 11 décembre 1968 au 14 décembre 1987.

Séances du 26 janvier au 12 avril 1976 (n°1976-4699 à 1976-5056).

Cote/Cotes extrêmes

1823WM/15

Date

1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable