5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°10992007 - Construction de 8 logements, Habitat Beaujolais Val-de-Saône à Lantignié ; PC n°11592004 - Extension d'un auvent, Société Rhône Poulenc-agro à Limas ; PC n°15492011 - Modification d'une maison individuelle à Pollionnay ; PC n°16892007 - Construction d'un supermarché, station-service et création de 26 logements, Comptoirs modernes Badin Defforey à Rochetaillée-sur-Saône ; PC n°29792004 - Création d'un ensemble de logements, Rhône-Saône Location à Ternay ; PC n°29792027 - Construction d'un maison de retraite, Association chrétienne de service aux handicapés à Ternay ; PC n°38892662 - Transformation de la Manufacture des tabacs en Université avec création de 7138 m de shon et création de 150 aires de stationnement, Communauté urbaine de Lyon à Lyon 3ème ; PC n°38992195 - Réhabilitation de 89 logements, SACVL groupe Mouillard à Lyon 9ème.
Conditions d'accès
communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.