6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance (ASE), commissions enfance et enquêtes "adoption"

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

6169W 1- 6169W3

Date

2004-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.51 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Saint-Symphorien-sur-Coise

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/06/2023

Conditions d'accès

Communicable 50 ans à compter de la cloture du dossier.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6169W/1-6169W/2

Date

2004-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2018.

2016-2018.

Cote/Cotes extrêmes

6169W/2

Date

2016-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2018.