EDEPOT155 - Commune de Pomeys

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT155 / 1-EDEPOT155/90

Date

1653-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Pomeys

Biographie ou Histoire

La commune de Pomeys appartient au canton de Saint-Symphorien-sur-Coise et se situe à 3 km de Saint-Symphorien-sur-Coise et à 45 km de Lyon. Elle est entourée au nord par Aveize, à l'est par La-Chapelle-sur-Coise, au sud par Saint-Symphorien-sur-Coise et à l'ouest par Chazelles-sur-Lyon.

Le nom Pomeys viendrait du latin populaire pometum signifiant «lieu planté de pommiers».

Jusqu'en 1791, Pomeys est une annexe de Saint-Symphorien. Trois fiefs se partagent son territoire: le château de Pluvy, aujourd'hui propriété de la ville de Saint-Symphorien-sur-Coise, La Neylière ainsi que le château de Saconay. Le château de Saconay, appartenait au XVIe siècle à Gabriel de Saconay (1527-1580), chanoine, comte de Lyon, dont les écrits, comme Discours des premiers troubles advenus à Lyon (1569), dénoncent les idées réformées.

Pendant la période révolutionnaire, le château est pillé et mis sous scellé.

Aujourd'hui, la commune de Pomeys fait partie de la Communauté de communes des Hauts du Lyonnais et compte 1116 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Jusqu'en 2015, les archives de la commune de Pomeys ont étéconservées dans les locaux de la mairie.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Pomeys a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 8 octobre 2015.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Pomeys comprend les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ainsi des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, police, hygiène, élections, recensement de la population, voirie, cultes, assistance et prévoyance).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un projet de distribution d'eau imprimé concernant la ville de Chazelles-sur-Lyon a été éliminé. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2009, les archives de la commune ont fait l'objet d'un classement par le centre de gestion du Rhône. À la suite de ce classement, un instrument de recherche a été rédigé.

Puis, en 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

1 C 293: reconstruction d'églises.
3 C 33: rôles de la taille par paroisses (1789).
Sous-série 4 E: registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Série Op 1212-1218: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S: travaux publics et transports.
11 FI 2231-2236: cartes postales.

Archives de la commune de Pomeys

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

CENTRE DE GESTION DU RHÔNE, Répertoire numérique des archives de Pomeys, 2009 (cote ADRML: INV 69C 239).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT155/4-EDEPOT155/90

Date

1792-2001

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT155/85-EDEPOT155/89

Date

1874-1934

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT155/86-EDEPOT155/88

Date

1874-1919

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT155/87-EDEPOT155/88

Date

1874-1913

Présentation du contenu

Déclaration : registres.

1874-février1902.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT155/87

Date

1874-1902