3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.
Cote/Cotes extrêmes
3610W25
Date
1975-1977
Présentation du contenu
12873 - Ministère de l'Equipement, construction d'un centre d'exploitation à Vaugneray (1975) ; 12880 - Ville de Vaulx-en-Velin, construction de l'Hôtel de ville (1976) ; 12909 - OPHLM, foyer pour personnes âgées, ZUP à l'angle des rues Aristide Briand et J. Cagne à Vénissieux (1975) ; 12933 - SCI Vendôme, construction de logements, 16-18 rue Ernest Renan à Villefranche-sur-Saône (1977) ; 12954 - Société HLM Rhône-Logis, construction de 72 logements, 33-35 rue colonel Girard à Lyon 7 (1975) ; 12988 - Carnot SA - Construction d'une station-service, 50-52 rue Joannes Carret quai Paul Sédallian à Lyon 9 (1977) ; 13002 - SA Ronacop, construction de 26 maison individuelle, ZUP de Vaulx-en-Velin (1975) ; 13007 - Commune de Bron, construction de vestiaires au stade Jean Jaurès (1975) ; 13018 - Association des amis de Chanta-Corio, construction d'une foyer d'accueil, lieu-dit "layer" à Saint-Maurice-sur-Dargoire (1977).