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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
51607 - LARAJASSE, dépôt matériel communal ; 51611 - EDF, Poste de transformation à Anse ; 51615 et 59375 - EDF, poste de transformation à Arnas ; 51725 - CURIS AU MONT D'OR, réservoir d'eau potable ; 51752 - POLLIONNAY, Extension de la maison de retraite ; 51782 - LYON 7, construction local accueil public nouveau cimetière Guillotière ; 51821 - Ministère Intérieur, construction passage couvert à Lyon 3 ; 51829 - VAULX EN VELIN, vestiaire au stade Jules Ladoumegue ; 51873 - ÉCULLY, Extension Maison de la Rencontre ; 51875 - VERNAISON, garage - 51942 - OPAC, 30 logements et 6 locaux commerciaux à Saint-Laurent-de-Chamousset (voir MODIF 42844 boite 94) ; 51946 - EMERINGES, Extension du foyer du 3e Age.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1981
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