3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°51607, 51611, 51615, 59375, 51725, 51752, 51782, 51821, 51829, 51873, 51875, 51942 et 51946.

Cote/Cotes extrêmes

3728W123

Date

1980-1981

Présentation du contenu

51607 - LARAJASSE, dépôt matériel communal ; 51611 - EDF, Poste de transformation à Anse ; 51615 et 59375 - EDF, poste de transformation à Arnas ; 51725 - CURIS AU MONT D'OR, réservoir d'eau potable ; 51752 - POLLIONNAY, Extension de la maison de retraite ; 51782 - LYON 7, construction local accueil public nouveau cimetière Guillotière ; 51821 - Ministère Intérieur, construction passage couvert à Lyon 3 ; 51829 - VAULX EN VELIN, vestiaire au stade Jules Ladoumegue ; 51873 - ÉCULLY, Extension Maison de la Rencontre ; 51875 - VERNAISON, garage - 51942 - OPAC, 30 logements et 6 locaux commerciaux à Saint-Laurent-de-Chamousset (voir MODIF 42844 boite 94) ; 51946 - EMERINGES, Extension du foyer du 3e Age.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1981