5924W 1-5924W61
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon 9e : accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion
1 media
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Accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2006-2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6.95 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Le versement a été transféré par l'Unité Archives de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers individuels, procès-verbaux des réunions de l'instance technique pour le logement, dossiers de mise en oeuvre et de suivi des actions d'insertion.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers individuels.
Cote/Cotes extrêmes
5924W1-5924W53
Date
2013
Présentation du contenu
Etudes de situation, rapports, fiches de renseignements, justificatifs d'identité, justificatifs de situation financière, justificatifs de situation personnelle et professionnelle, échéanciers financiers, factures, pièces de procédure judiciaire, notes, correspondance.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms de famille.
Conditions d'accès
Les dossiers contenant des éléments judiciaires sont librement communicables après 100 ans à compter de leur clôture. Si les éléments judiciaires ne concernent pas de mineurs, le délai est ramené à 75 ans. Les dossiers ne contenant pas d'éléments judiciaires sont librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture.
Familles ABB à ZUK.
Cote/Cotes extrêmes
5924W1-5924W48
Date
2013
BES - BOUL.
Cote/Cotes extrêmes
5924W7
Date
2013