3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal de commerce et des domaines, tribunal de simple police, justices de paix, conseil des Prud'hommes.
Cote/Cotes extrêmes
14177
Autres Cotes
3Q23/1-3Q23/926
Date
1838-1969
Biographie ou Histoire
Après 1858 ce bureau prend d'autres noms : - 1858-1872 : bureau des actes administratifs et du tribunal de commerce, justices de paix, conseil des Prud'hommes. Il enregistre les actes administratifs et actes sous-seing privé, les actes du tribunal de com
Actes et baux sous seing privé déposés.
Cote/Cotes extrêmes
14607
Autres Cotes
3Q23/427-3Q23/441
Date
1918-1926
Actes et baux.
Cote/Cotes extrêmes
14608
Autres Cotes
3Q23/427-3Q23/431
Date
1920
Présentation du contenu
Il s'agit d'actes sous-seing privé, de baux sous seing privé, de mutations de fonds de commerce.
Mots clés typologiques
Décembre 1920.
Cote/Cotes extrêmes
14613
Autres Cotes
3Q23/431
Date
1920