4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC152930018 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), exploitation hydraulique à Pierre-Bénite ; PC152930038 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), construction de 2 bâtiments et d'une passerelle à Pierre-Bénite ; PC201930005 - Conseil général du Rhône, extension self-service à Sainte-Foy-L'Argentière ; PC202930008 - SERL, reconstruction du collège à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC255930032 - OPAC du Rhône, construction de 2 bâtiments Le Bourg à Vaugneray.
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