Un premier dépôt a eu lieu à une date inconnue et a concerné des archives du XVIe et XVIIe siècles (paroisse, luminaire, confrérie). Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Bagnols a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 10 décembre 2020.

Le fonds déposé de la commune de Bagnols comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et des dossiers thématiques relatifs à la gestion des affaires communales (état civil, administration de la commune, population, agriculture, subsistances, travail, cadastre, contributions, affaires militaires, police, hygiène, élections, personnel, finances, édifices et biens communaux, voirie, culte, assistance et prévoyance, instruction publique). Une collection de document a été vendue par Madame Force à la commune de Bagnols. Il s'agit d'un lot de 15 pièces qui a été réintégré dans le fonds.

Conservation.

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Voir l'inventaire EDEPOT17 en PDF