3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon 3e notaires.
Cote/Cotes extrêmes
12501
Autres Cotes
3Q21/1-3Q21/127
Date
1946-1956
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
12502
Autres Cotes
3Q21/1-3Q21/109
Date
1946-1956
Mots clés typologiques
Actes civils publics.
Cote/Cotes extrêmes
12503
Autres Cotes
3Q21/1-3Q21/75
Date
1946-1956
12 janvier 1955-24 novembre 1956 (volume 74).
Cote/Cotes extrêmes
12578
Autres Cotes
3Q21/75
Date
1955-1956
Présentation du contenu
N'est mentionné que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés