Conseil communautaire : registres des délibérations.

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2654WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

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Cote/Cotes extrêmes

2654WM 1-2654WM20

Date

1998-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1.12 ml

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage (UGDA) de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Registres des délibérations des séances du Conseil communautaire du 26 janvier 1998 au 22 décembre 2003.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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