4242W - Préfecture du Rhône - Équipement

1 media

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Équipement.

Cote/Cotes extrêmes

4242W 1-4242W45

Date

1963-1970

Importance matérielle

2.20 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/06/1975

Présentation du contenu

Commission administrative régionale (CAR). Equipement public. Equipement agricole ; caves coopératives. Pont de Givors. Service navigation ; travaux de défense contre les inondations. Réseaux d'assainissement. Ordures ménagères. Rénovation urbaine, ZUP et ZOH. Commission départementale d'équipement.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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