6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Établissement de Nyons.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/24-6311W/44; 6311W56
Date
1963-2012
Projet d'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/33-6311W/34
Date
1992-2010
1992-1999.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/33
Date
1992-1999
Présentation du contenu
Rapports, synthèse, constat, ordre de mission, convention de formation, comité de pilotage, notes, compte rendus, questionnaire, graphiques, tableaux, correspondance, rapport d'audit, plans, notes, rapports, ordre de mission, plan d'occupation des sols, comptes rendus de réunion, analyse de l'existant, extrait procès-verbaux du conseil d'administration, arrêtés préfectoraux, projet d'établissement, rapport préliminaire, estimation prévisionnelle des dépenses, propositions architecte, contrat de gestion avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse, conférence action sanitaire et sociale.