3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

02848

Autres Cotes

3Q4/4-3Q4/508

Date

An III-1936

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône

Mots clés collectivités

Table alphabétique des inventaires après décès.

Cote/Cotes extrêmes

03350

Autres Cotes

3Q4/480

Date

1824

Mots clés typologiques