3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
Cote/Cotes extrêmes
19641
Autres Cotes
3Q32/1-3Q32/2434
Date
1858-1969
Présentation du contenu
Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi
Mots clés collectivités
Fiches de décès.
Cote/Cotes extrêmes
22031
Autres Cotes
3Q32/2351-3Q32/2433
Date
1965-1969
Mots clés typologiques
Rive droite banlieue (RDB).
Cote/Cotes extrêmes
22096
Autres Cotes
3Q32/2414-3Q32/2433
Date
1965-1968
Présentation du contenu
Anciens bureaux de Mornant, Neuville-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray.
MO-Z (volume 20) : 2e semestre 1968.
Cote/Cotes extrêmes
22116
Autres Cotes
3Q32/2433
Date
1968