3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Thizy.
Cote/Cotes extrêmes
30863
Autres Cotes
3Q49/1-3Q49/704
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
30865
Autres Cotes
3Q49/2-3Q49/302
Date
1792-1969
Mots clés typologiques
Actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
30866
Autres Cotes
3Q49/2-3Q49/248
Date
1792-1969
15 avril 1953-16 juillet 1954 (volume 31).
Cote/Cotes extrêmes
31108
Autres Cotes
3Q49/243
Date
1953-1954
Présentation du contenu
Contient également quelques actes sous seing privé.