5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis de construire communes.
Cote/Cotes extrêmes
5798W41-5798W43
Date
2002-2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Documents issus d'un échantillonnage qualitatif.
Permis n°069 019 04 J0065, 69 286 04 00013 M1, 069 066 04 H0007 et 069 383 04 0577.
Cote/Cotes extrêmes
5798W42
Date
2002-2006
Présentation du contenu
PC 069 019 04 J0065 – Belleville – Hôpital de Belleville – Extension de l'hôpital – rue Martinière ; PC 69 286 04 00013 M1 – Rillieux-la-Pape – Modification des abords du centre chorégraphique national – 30ter avenue Général Leclerc ; PC 069 066 04 H0007 – Cours la Ville DAIEMVC – Réhabilitation de l'école Marie Curie – rue du Général Leclerc ; PC 069 383 04 0577 – Lyon – Extension de la bibliothèque de la Part Dieu – 30 Boulevard Marius Vivier-Merle.