4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC381890277 - AFUL DES CANUTS, modification de l'aspect extérieur d'une construction, 10 rue du bon pasteur à LYON 1 ; PC381890420 et PC381890422 - AFUL 15 RUE IMBERT COLOMES ET 1 PLACE CHARDONNET, réhabilitation d'un immeuble, 15 rue Imbert Colomes à LYON 1 ; PC381890421 - AFUL 15 RUE IMBERT COLOMES ET 1 PLACE CHARDONNET, réhabilitation d'un immeuble, 1 place Chardonnet à LYON 1 ; PC381890573 - AFUL 15 RUE IMBERT COLOMES ET 1 PLACE CHARDONNET, réhabilitation d'un immeuble, 6 rue des Capucins à LYON 1 ; PC381890761 -AFUL DES CANUTS, réhabilitation d'un immeuble, 14 rue Sainte-Catherine à LYON 1 ; PC381890765 - AFUL DES CANUTS, réhabilitation d'un immeuble, 31 rue des Chartreux à LYON 1 ; PC381890847 - AFUL 93 MONTEE DE LA GRANDE COTE ET 17 RUE LEYNAUD, réhabilitation d'un immeuble d'habitation, 17 rue René Leynaud à LYON 1 ; PC381890848 - AFUL 93 MONTEE DE LA GRANDE COTE, réhabilitation d'immeubles, 93 montée de la Grande Cote à LYON 1.
Mots clés lieux
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