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2788W - Préfecture du Rhône - Élections européennes

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Élections européennes.

Cote/Cotes extrêmes

2788W 1-2788W6

Date

1989

Importance matérielle

0.75 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 23/11/1990

Conditions d'accès

En application du 3° du I de l'article L. 213-2 du code du patrimoine, les listes électorales autres que celles qui servent aux opérations électorales en cours ou à venir dans l'année deviennent librement communicables à l'expiration d'un délai de cinquante ans à compter de leur élaboration.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2788W en PDF

Mots clés matières

ELECTION, ELECTION EUROPEENNE, OPINION

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL D'ELECTION