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1532W - Préfecture du Rhône - Budgets et subventions du département

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Budgets et subventions du département.

Cote/Cotes extrêmes

1532W 1-1532W16

Date

1934-1980

Importance matérielle

1.35 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/04/1983

Présentation du contenu

Budgets départementaux (1964-1969, 1972-1980). Subventions départementales (1969-1974), livre des subventions départementales pour travaux communaux (1934-1974). Desserte du département en émetteurs de télévision (sd). Aides départementales (sd).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1 à 15 ont été éliminés le 14 janvier 2013

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, COMMUNICATIONS, FINANCES DEPARTEMENTALES, FINANCES PUBLIQUES, MESSAGERIE, TELEDIFFUSION

Mots clés typologiques

BUDGET