3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Condrieu.
Cote/Cotes extrêmes
05812
Autres Cotes
3Q8/1-3Q8/377
Date
1792-1947
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1837 : bureau de Sainte-Colombe puis bureau de Condrieu. Le bureau de Condrieu est supprimé en 1931, absorbé par le bureau de Givors.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
06126
Autres Cotes
3Q8/293-3Q8/296
Date
An VIII-[1940]
Mots clés typologiques
Baux à ferme et à loyer.
Cote/Cotes extrêmes
06127
Autres Cotes
3Q8/293-3Q8/295
Date
An VIII-1865
Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).
Cote/Cotes extrêmes
06128
Autres Cotes
3Q8/293
Date
An VIII-1813