4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

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Cote/Cotes extrêmes

4Q8 / 1-4Q8/5798

Date

1799-1955

Origine

Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q8/892-4Q8/2210

Date

1799-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q8/892-4Q8/1966

Date

1799-1918

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q8/892-4Q8/1964

Date

1799-1918

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q8/1461-4Q8/1614

Présentation du contenu

A compter du volume n° 627, deux séries distinctes de registres sont tenues parallèlement. Au début, ces deux séries alternent les registres pairs d'un côté, impairs de l'autre. Par la suite, le respect de ce rythme n'est plus assuré, et les suites de reg

Mots clés collectivités

2 décembre 1905-3 mai 1906.

Cote/Cotes extrêmes

4Q8/1576

Date

1905-1906

Présentation du contenu

volume 972

Mots clés collectivités