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2594W - Secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon (SGAP) - Personnel de police

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Personnel de police.

Cote/Cotes extrêmes

2594W 8397-2594W8563

Date

1964-1986

Importance matérielle

28.58 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DE LA POLICE DE LYON (SGAP)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 07/12/1989

Présentation du contenu

Retraités : dossiers individuels (1964-1986). Médailles d'honneur de la police (1966-1984). Rayés des cadres : dossiers individuels (1982-1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dossiers de pension : DUA jusqu'à cessation du versement de la pension et suppression du Livre de la Dette publique, puis D (après extraction de la fiche historique de l'agent).

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2594W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, DISTINCTION HONORIFIQUE, EMPLOI, PERSONNEL, POLICE, TRAVAIL, VIE PUBLIQUE

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL