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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement 1996.09.16
Présentation du contenu
Textes généraux et dossiers des candidats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement a été reclassé en octobre 2008. Un tri par échantillonnage et un tri sélectif ont été effectués. On a conservé les dossiers généraux de le commission (art. 1-23) et les dossiers des architectes dont le nom commence par B et T, ainsi que les dossiers Adilon et Chaduc (art. 24-145). 64 ml ont été éliminés.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 3317W1-23 librement communicables.
Autre instrument de recherche
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