1351W 1-1351W23
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1351W - Préfecture du Rhône - Budget et personnel
1 media
Déplier tous les niveaux
Budget et personnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1949-1979
Importance matérielle
3.00 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/Secrétariat
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/04/1982
Présentation du contenu
Budget, session extraordinaire, session du conseil général, propositions des services. Personnel, notation et avancement, élections, heures supplémentaires et indemnités.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 16, 19-23 (notation du personnel et heures supplémentaires) ont été éliminés en 2011
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception des articles 1351 W 14-15 et 18, communicables après un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières