1129W 1-1129W71
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées
1 media
Déplier tous les niveaux
Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets mobiliers et photographes filmeurs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1953-1989
Importance matérielle
5.65 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau
Modalités d'entrées
Versement initial le 25 novembre 1980.
Présentation du contenu
Marchands ambulants (1971-1989). Forains (1971-1986). Nomades (1913-1989). Revendeurs d'objets mobiliers (1971-1989). Photographes filmeurs (1953-1987). Infractions de circulation et de vente ambulante (1979-1983).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement a fait l'objet d'un tri et d'un reclassement en 2015, fusionnant avec plusieurs versements du même type (1293 W, 1602 W, 1736 W, 1764 W, 1818 W, 1967 W, 2174 W, 2259 W, 2624 W et 4005 W).
Mode de classement
La plupart des documents (dossiers et fiches individuels) ont été classés par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Marchands ambulants.
Cote/Cotes extrêmes
1129W1-1129W40
Date
1971-1989
Mots clés matières
Dossiers individuels.
Cote/Cotes extrêmes
1129W11-1129W40
Date
1971-1989
Mots clés typologiques
F.
Cote/Cotes extrêmes
1129W17
Date
1971-1985