4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

PC279030001 à PC279030010, PC279030018 à PC279030022, PC279030026, PC279880053 à PC279880055, PC279020049 à PC279020051, PC279020054 et PC279040008.

Cote/Cotes extrêmes

4566W9

Date

1988-2003

Présentation du contenu

PC279030026 – Construction maison individuelle, 17 rue du château des marres ; PC279030010 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279030009 - Construction de 2 villas jumelées, lotissement les jardins du village ; PC279030007 – Construction maison individuelle, lotissement les jardins du village ; PC279030006 – Construction garage, 4 allée des roses ; PC279030004 – Construction maison individuelle, 17 rue du château des marres ; PC279030003 – Construction hangar agricole, 23 route nationale ; PC279030002 – Construction maison individuelle, rue François Blondel ; PC279030001 - Extension immeuble bureaux et commerces, place de la mairie ; PC279030022 – Pôle patrimoine SA, construction maison individuelle, les salles ; PC279030021 – Construction maison individuelle, le clos du Tournier ; PC279030020 – Construction maison individuelle, 7 rue neuve ; PC279030019 – Construction maison individuelle, lotissement sous-vivier ; PC279030018 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279040008 - Construction abri voiture et salle de jeux, 13 allée des thuyas ; PC279020054 - Modification aspect extérieur projet de maison individuelle, rue du Général De Gaulle ; PC279020051 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279020050 - Extension immeuble, place Général De Gaulle ; PC279020049 – Construction maison individuelle, lotissement les jardins du village ; PC279880055 – Construction maison individuelle, lieu-dit la Bâtie ; PC279880054 – Construction hangar, lieu-dit Saint-Irénée ; PC279880053 – Construction maison individuelle, le clos des chênes lot 1.