4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017, PC063910014, PC249920007, PC291920003, PC291930012, PC244920023, PC067930002 et PC282930006.

Cote/Cotes extrêmes

4564W90

Date

1990-1993

Présentation du contenu

PC043900026 - Lieu-dit Taffignon à Chaponost ; PC063900046 - Chemin de l'Ecully à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC286900016 - Association chrétienne des petites bruyères, construction d'une salle de cultre, 22 rue de la bière à Rillieux-la-Pape ; PC176900017 - La Perrière Nord à Soucieu-en-Jarrest ; PC063910014 - Chemin de l'Ecully à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC249920007 - L'Herse à Thurins ; PC291920003 - RN7 à Saint-Symphorien-d'Ozon ; PC291930012 - Lieu-dit Les Pièces à Saint-Symphorien-d'Ozon ; PC244920023 - 7 allée des Rossignols à Tassin-la-Demi-Lune ; PC067930002 - Le Paque à Courzieu ; PC282930006 - 7-9 Rue Gabriel Péri à Meyzieu ; PC033930013 - 253 rue des chaumes à Cailloux-sur-Saône.