4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC043900026 - Lieu-dit Taffignon à Chaponost ; PC063900046 - Chemin de l'Ecully à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC286900016 - Association chrétienne des petites bruyères, construction d'une salle de cultre, 22 rue de la bière à Rillieux-la-Pape ; PC176900017 - La Perrière Nord à Soucieu-en-Jarrest ; PC063910014 - Chemin de l'Ecully à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC249920007 - L'Herse à Thurins ; PC291920003 - RN7 à Saint-Symphorien-d'Ozon ; PC291930012 - Lieu-dit Les Pièces à Saint-Symphorien-d'Ozon ; PC244920023 - 7 allée des Rossignols à Tassin-la-Demi-Lune ; PC067930002 - Le Paque à Courzieu ; PC282930006 - 7-9 Rue Gabriel Péri à Meyzieu ; PC033930013 - 253 rue des chaumes à Cailloux-sur-Saône.
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