4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

PC122930004, PC152930031, PC211930022, PC233930005 et PC233930009.

Cote/Cotes extrêmes

4565W30

Date

1993

Présentation du contenu

PC122930004 - SA Club du Beaujolais, Construction d'un hôtel restaurant, club house - Domaine du Chiel à Lucenay [PC initial : PC1229000014 voir 4565W18] ; PC152930031 - Hospices Civils de Lyon, Construction d'un centre de restauration de l'hôpital Lyon Sud, 165 chemin du Grand Revoyet à Pierre-Bénite ; PC211930022 - SCI Le Parc des Cèdres, Construction de 30 maisons individuelles, chemin Caron à Saint-Jean-d'Ardières [PC annulé] ; PC233930005 - SCI Pourpre, Construction de 10 maisons individuelles, ZAC du Nouveau Bourg à Saint-Romain-au-Mont-d'Or ; PC233930009 - Mairie de Saint-Romain au-Mont-d'Or, Construction d'une école primaire et d'un équipement rural d'animation, ZAC du Nouveau Bourg.