4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC122930004 - SA Club du Beaujolais, Construction d'un hôtel restaurant, club house - Domaine du Chiel à Lucenay [PC initial : PC1229000014 voir 4565W18] ; PC152930031 - Hospices Civils de Lyon, Construction d'un centre de restauration de l'hôpital Lyon Sud, 165 chemin du Grand Revoyet à Pierre-Bénite ; PC211930022 - SCI Le Parc des Cèdres, Construction de 30 maisons individuelles, chemin Caron à Saint-Jean-d'Ardières [PC annulé] ; PC233930005 - SCI Pourpre, Construction de 10 maisons individuelles, ZAC du Nouveau Bourg à Saint-Romain-au-Mont-d'Or ; PC233930009 - Mairie de Saint-Romain au-Mont-d'Or, Construction d'une école primaire et d'un équipement rural d'animation, ZAC du Nouveau Bourg.
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