EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT158 / 1-EDEPOT158/19

Date

1894-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Pont-Trambouze

Biographie ou Histoire

La commune de Pont-Trambouze se situe à 58 kilomètres de Villefranche et à 72 kilomètres de Lyon. Elle est entourée des communes de Cours au nord, de Mardore à l'est et au sud-est, de Bourg-de-Thizy au sud et de La Gresle dans la Loire à l'ouest.

La commune de Pont-Trambouze a été créée par la loi du 15 avril 1886 et est formée de parcelles issues des communes de Bourg-de-Thizy, Mardore et Cours. Trambouze est le nom de la rivière le long de laquelle la commune s'est développée. La création de Pont-Trambouze est due à un fort développement dès les premières décennies du XIXe siècle: construction d'une église en 1858 dont le projet remonte en 1836 et construction de la voie ferrée notamment.

Depuis 2016, Pont-Trambouze est une commune déléguée de la commune nouvelle de Cours et fait partie de la Communauté d'agglomération de l'Ouest-Rhodanien. Pont-Trambouze compte 470 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Jusqu'en 2015, les archives de la commune de Pont-Trambouze ont étéconservées dans les locaux de la mairie.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Pont-Trambouze a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 3 août 2015.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Pont-Trambouze comprend des registres de délibérations du conseil municipal ainsi que des documents relatifs à l'assistance et à la prévoyance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Des exemplaires doubles des statuts de la 310e Société de Secours mutuels ont été éliminés réglementairement; Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon). .

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

Sous-série 25 G: églises, cures, chapelles.
Sous-série 50 H: confréries.
Série Op 1233-1237: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S: travaux publics et transports.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT158/3-EDEPOT158/19

Date

1911-1989

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT158/5-EDEPOT158/19

Date

1911-1989

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT158/11-EDEPOT158/15

Date

1927-1961

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT158/12-EDEPOT158/14

Date

1927-1961

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT158/13-EDEPOT158/14

Date

1943-1956

Mois impairs.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT158/14

Date

1948-1956