630W 1-630W166
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations
1 media
Déplier tous les niveaux
Naturalisations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1946-1995
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
24,30 ml
Origine
Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/07/1963.
Présentation du contenu
Etrangers naturalisés ou réintégrés : dossiers individuels, répertoires, listes alphabétiques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Versement issu du tri par échantillonnage réalisé sur l'ensemble des versements ayant trait aux naturalisations en 2011, avec conservation des années d'immédiate après-guerre, puis des années en 0 et 5 et des années suivant un changement de législation ou de réglementation (1993, donc conservation de l'année 1994).
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret.
Cote/Cotes extrêmes
630W155-630W163
Date
1960-1979
Présentation du contenu
Il s'agit notamment de naturalisation, réintégration et libération des liens d'allégeance.
1970-1979.
Cote/Cotes extrêmes
630W159-630W163
Date
1970-1979
Gnet-Masl.
Cote/Cotes extrêmes
630W161
Date
1970-1979