3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

12258

Autres Cotes

3Q20/1-3Q20/225

Date

1792-1848

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 5e et 6e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 5e arrondissement de justice de paix comprend : - 5e arrondissement municipal : partie comprise entre le quai Pierre Scize, montée de l'Observance, rue du C

Cote/Cotes extrêmes

12463

Autres Cotes

3Q20/195-3Q20/205

Date

An VII-1838

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

12468

Autres Cotes

3Q20/198-3Q20/202

Date

1792-1824

Présentation du contenu

Les dates indiquées sont celles des actes.

An VII-1810.

Cote/Cotes extrêmes

12470

Autres Cotes

3Q20/199

Date

An VII-1810