4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC381890156 - Ville de Lyon, Construction d'une salle de gymnastique au groupe scolaire Sergent Blandan, 1 rue du Sergent Blandan à Lyon 1er ; PC381890622 - Ville de Lyon, Réhabilitation de l'opéra de Lyon, Place de la Comédie à Lyon 1er [PC initial : PC3818700426] ; PC381890684 - OPHLM Lyon et FFF, Construction d'un ensemble immobilier de 32 logements, rue de la Vieille à Lyon 1er ; PC387890316 - SA HLM du Foyer Notre Dame des Sans Abri, Construction d'un immeuble de 11 logements, 10 rue Hector Malot à Lyon 7 [PC classé sans suite et transféré sous n°387880179] ; PC387890381 - Œuvre Apostolique de Marie Immaculée, Construction d'un garage de 2 places, 168 rue de Gerland à Lyon 7 ; PC387890565 - OPAC de l'Isère, Construction d'un immeuble de 43 logements et 52 places de stationnement, 293 rue Garibaldi à Lyon 7 [PC initial : 387860277] ; PC387890617 - Courly, Construction d'entrepôts de bureaux avec un local archives et 2 logements de fonction, quai Fillon à Lyon 7 ; PC387890691 - Courly, Construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères, rue de Dole à Lyon 7 [PC initial : 387870140].
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