380W - Direction départementale des contributions directes - Impôt sur le revenu

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Impôt sur le revenu.

Cote/Cotes extrêmes

380W 1-380W11

Date

1957-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction départementale des contributions directes/4e inspection centrale de Lyon

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/01/1967.

Présentation du contenu

Déclarations des tisseurs : dossiers individuels.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement regroupe les anciens versements 380 W et 390 W. Ces dossiers de déclarations de tisseurs ont été versés en vertu de l'échantillon géographique (4e inspection correspondant au 1er arrondissement de Lyon) et thématique (tisseurs) choisi par les Archives départementales du Rhône lors du versement.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

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