380W 1-380W11
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
380W - Direction départementale des contributions directes - Impôt sur le revenu
1 media
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Impôt sur le revenu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1957-1963
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,70 ml
Origine
Direction départementale des contributions directes/4e inspection centrale de Lyon
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/01/1967.
Présentation du contenu
Déclarations des tisseurs : dossiers individuels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement regroupe les anciens versements 380 W et 390 W. Ces dossiers de déclarations de tisseurs ont été versés en vertu de l'échantillon géographique (4e inspection correspondant au 1er arrondissement de Lyon) et thématique (tisseurs) choisi par les Archives départementales du Rhône lors du versement.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques