EDEPOT14 - Commune d'Aveize

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT14 / 1-EDEPOT14/149

Date

1661-1997

Importance matérielle

5,2

Origine

Aveize (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune d'Aveize se situe dans le canton de Vaugneray, à moins de 10 km de Saint-Symphorien-sur-Coise et à environ cinquante kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord  par Sainte-Foy-l'Argentière, à l'ouest par Souzy, Meys et Grézieu-le-Marché, au sud par Pomeys et à l'est par Saint-Genis-l'Argentière, Duerne et La Chapelle-sur-Coise.

Le nom d'Aveize viendrait peut-être du latin Avetias terras « terre d'Avesius ». On retrouve sur le territoire de la commune des traces d'occupation dès le néolithique. Il subsiste également quelques vestiges de la période gallo-romaine (aqueduc de la Brévenne). La commune a été mentionnée pour la première fois en 973, dans un cartulaire de l'abbaye de Savigny à propos d'une donation en faveur de cette abbaye.

Avant la Révolution française, la paroisse appartient à l'archiprêtré de Courzieu. Elle dépend de l'élection et de la sénéchaussée de Lyon. Le chapitre de Lyon possédait les droits de justice.

 Un prieuré, Notre-Dame de Coise, a été fondé par Aymon de Coise. En 1777, ce prieuré est érigé en chapitre de chanoinesses. En 1804, les bâtiments du prieuré sont rachetés par le cardinal Fesch pour en faire un séminaire. Ces bâtiments abritent désormais le centre médical de l'Argentière.

Pendant la Première Guerre mondiale, la commune d'Aveize a accueilli un nombre très important de réfugiés. Ces réfugiés sont mentionnés notamment dans les listes électorales.

Modalités d'entrées

Les registres paroissiaux de la commune ont d'abord été déposés par erreur aux Archives du diocèse de Lyon puis remis aux Archives départementales du Rhône à une date inconnue.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune d'Aveize a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 07 mars 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune d'Aveize comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il contient également des papiers privés d'un ancien gare champêtre de la commune, M. Chipier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 26 G : chapitre Notre-Dame de l'Argentière (Aveize).
Sous-série Op 64-68 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 11 J : familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Bulletins paroissiaux (PER 2306).

 

Commune d'Aveize

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT14/14-EDEPOT14/37

Date

1793-1892

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT14/14-EDEPOT14/20

Date

1793-1892

1853-1862.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT14/17

Date

1853-1862