5826W 1-5826W60
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon - Adoption : dossiers de procédure
1 media
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Adoption : dossiers de procédure.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2013-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
9 ml
60 article(s)
Origine
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Greffe civil
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/12/2021
Présentation du contenu
Dossiers d'adoption traités en Chambre du conseil par le Pôle 1-9.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
2013.
Cote/Cotes extrêmes
5826W/1-5826W/28
Date
2013
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
100 ans à compter de l'année 2013.
Janvier 2013.
Cote/Cotes extrêmes
5826W/1-5826W/2
Date
2013
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
100 ans à compter de l'année 2013.
9ème Chambre : 10 et 31 janvier 2013.
Cote/Cotes extrêmes
5826W/2
Date
2013
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
100 ans à compter de l'année 2013.