1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

Tout afficher 346 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1823WM 1-1823WM55

Date

1968-1987

Importance matérielle

55 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 11 décembre 1968 au 14 décembre 1987.

Autre instrument de recherche

Séances du 4 février au 22 avril 1985 (n°1984-1410, 1984-1411, 1984-1412, 1984-1413, 1984-1414, 1984-1430, 1985-1456 à 1985-1773).

Cote/Cotes extrêmes

1823WM/44

Date

1985

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable