5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6927501W0013 - OPAC DU RHÔNE, création d'un point contact et rampe accès à Décines (2001) ; n°6920496Y0042 - LYCÉE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE, laboratoires et hall de technologies à SAINT-GENIS-LAVAL (1996) ; n°6909299F0013 - CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE, aménagement d'un service pédiatrie et CATTP à Gleizé (1999) ; n°6909299F0007 - CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE, construction d'un bâtiment médical à Gleizé (1999) ; n°6923502G0008 - COMMUNE DE SAINT-ROMAIN-EN-GAL, aménagement de salles et annexes du presbytère en logement (2002) ; n°6924602N0002 - Commune de Theizé, aménagement d'une bibliothèque dans un bâtiment existant (2002) ; n°6923802S0015 - SCI SAINT-NICOLAS, création d'une chambre funéraire à SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (2002).
Conditions d'accès
communicable
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