5078W 1-5078W47
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5078W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : dossiers sociaux de familles et de bénéficiaires à l'aide départementale personnalisée à l'autonomie (ADPA)
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Dossiers sociaux de familles et de bénéficiaires à l'aide départementale personnalisée à l'autonomie (ADPA) de la Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2014
Importance matérielle
47. article(s)
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Villefranche-sur-Saône Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/02/2016
Autre instrument de recherche
Dossiers sociaux de familles suivies par les conseillères en économie sociale et familiale (CESF).
Cote/Cotes extrêmes
5078W/40-5078W/45
Date
2008-2010
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Communicable sur autorisation
2010.
Cote/Cotes extrêmes
5078W/44-5078W/45
Date
2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Communicable sur autorisation (Vie privée.)
A - F.
Cote/Cotes extrêmes
5078W/44
Date
2010
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Vie privée.)